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Article 1 – Dénomination
L’association dénommée « Team U’Fit », fut créée le 1 JUILLET 2022. Elle est régie par les présents statuts ainsi que par les dispositions de la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif, telle qu’elle a été modifiée par les lois des 22 février 1984 et 4 mars 1994 – texte coordonné du 4 mars 1994.
Le siège de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » se trouve au 20 rue Charles Darwin 1433 Luxembourg
La durée de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » est illimitée. L’année sociale commence le 1er septembre et se termine le 31 août de l’année suivante.
Article 2 – L’objet
L’objet de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » est le suivant :
– du Kick Boxing
– du Muay Thai
– de la boxe anglaise au niveau amateur
Article 3
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » mène ses actions en dehors de toute considération politique, religieuse et raciale.
Article 4 – Démission
Est réputé démissionnaire tout membre qui n’a pas réglé sa cotisation endéans les trois mois de son exigibilité.
L’exclusion d’un membre peut être prononcée pour des motifs graves, tels qu’une violation grave ou répétée des statuts et règlements, ou encore une atteinte grave aux intérêts de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » ou de l’un de ses membres.
Les membres démissionnaires, respectivement exclus, ne disposent d’aucun droit, ni sur le patrimoine de l’a.s.b.l. « Team U’Fit », ni sur les cotisations, dons ou autres paiements faits en faveur de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
Article 5 – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ASBL
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » est composée des organes suivants :
L’association est gérée et dirigée par le comité directeur qui se compose d’au moins 3 et tout au plus 7 membres dont au moins 2 et au maximum 4 actifs.
En outre, le comité directeur doit avoir un président, un secrétaire et un trésorier.
Les membres sont élus par l’assemblée générale ordinaire avec une majorité simple des voix pour une durée de 1 an . Les membres sortants sont rééligibles. Les membres du comité directeur élus par l’assemblée générale se répartissent les différents postes entre eux.
Aux membres du comité directeur sortants et méritants, l’affiliation d’honneur peut leur être attribuée selon la décision de l’assemblée générale.
Les couleurs du logo de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » sont définis et modifiables par le comité directeur.
Article 6 – Le comité directeur
Le comité directeur dirige l’association entre les assemblées générales et dispose de toute la liberté de décision dans le cadre des statuts. Tous les postes de direction sont exercés gratuitement.
Le montant des indemnités éventuelles de la participation aux congrès nationaux et internationaux, à d’autres conférences importantes ainsi qu’à des déplacements pour des compétitions est fixé par le comité directeur.
Le comité directeur se réunit au besoin pour prendre des décisions ; au minimum 2 fois par an.
Les invitations écrites sont envoyées par le président ou le secrétaire. Les convocations orales sont permises exceptionnellement dans les cas vraiment urgents. Des décisions sont prises avec une majorité simple des voix des membres présents. En cas de parité des voix, la voix du président décide.
Article 7- Les membres
Les membres du comité directeur élus sont obligés d’assister régulièrement aux séances. Trois absences non excusées peuvent être considérées comme une démission.
Peuvent devenir membres de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » toutes les personnes ayant comme objet social la pratique des sports de combat ou de la danse.
Tout athlète qui désire devenir membre de l’a.s.b.l. « Team U’Fit », doit présenter une demande écrite au président, à laquelle il joint une demande d’adhésion. Le congrès décidera de son admission ou de son refus.
L’admission au sein de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » oblige tout membre au respect des statuts, règlements et autres prescriptions adoptées par ses organes.
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » peut décerner des titres honorifiques à des personnes ayant fait l’objet de mérites particuliers dans le domaine de l’art martial.
Les membres de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » sont :
Tout porteur d’une licence doit régler une cotisation annuelle, fixée par le comité directeur, qui sert à faire face aux besoins de l’a.s.b.l.« Team U’Fit ».
La licence est refusée à tous ceux qui ne satisfont pas aux exigences de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
La qualité de membre de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » se perd par :
Tout membre doit égalementavoir un abonnement en cours auprès la société J&M sport SARL.
Tout membre peut donner sa démission par lettre recommandée adressée au secrétaire del’a.s.b.l. « Team U’Fit ». Celle-ci ne peut être acceptée que si le membre a rempli ses obligations envers l’association.
Article 8 – Le président
Le président dirige les séances du comité directeur et l’assemblée générale à moins qu’il désigne un des membres un comité directeur de le faire à sa place. Il est obligé conformément aux statuts de faire cesser les discussions qui porteraient sur les opinions politiques et religieuses des membres. En son absence, il est remplacé par la personne qu’il aura désigné.
Article 9 – Le secrétaire
Le secrétaire est tenu de prendre note des décisions prises par le comité directeur et de les rapporter à l’assemblée générale. De plus, il lui incombe en particulier la tâche d’exposer le rapport sur l’activité de l’association aux réunions.
Il est compétent pour toute la correspondance et reste en contact continu avec le président, en vue du traitement des affaires courantes. Les documents importants sont à signer par le secrétaire ainsi que par le président.
Article 10 – Les séances du comité directeur
Dans toutes les séances du comité directeur, le rapport sur la séance précédente est à lire par le secrétaire.
Article 11 – Le trésorier
Le trésorier est compétent pour une administration de caisse réglementaire. Les recettes et dépenses sont régulièrement inscrites dans un livre de caisse. De plus, il doit récupérer les cotisations et surveiller leur perception. La direction a le droit de donner à tout moment son avis et de demander des explications sur la situation financière de la société.
La direction fixe le montant maximum que le trésorier peut avoir en espèces sur un compte de caisse. La signature supplémentaire du président est nécessaire aux montants importants. Le montant en espèces de la caisse doit être fixé annuellement par la direction. Le capital restant est à mettre en compte rémunéré.
Enfin, le trésorier doit; à la fin de chaque exercice, présenter aux réviseurs de caisse élus par l’assemblée générale l’état des comptes ainsi que tous les documents qui s’y rapportent.
Article 12 – L’assemblée généraleArt 15.
Les différents membres sont convoqués à l’assemblée générale par courrier simple, indiquant de façon détaillée l’ordre du jour ainsi que le lieu et l’heure où il se tiendra. Les convocations doivent être adressées aux membres au moins 30 jours avant la date de l’assemblée générale.
L’ordre du jour est arrêté par le comité-directeur de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
Toute proposition adressée par écrit par un membre au comité-directeur, quinze jours avant l’assemblée générale, doit être portée obligatoirement à l’ordre du jour.
Seuls peuvent faire l’objet d’une décision les points fixés à l’ordre du jour.
Lors de l’assemblée générale, seront exposés les rapports du comité-directeur et la situation financière de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
L’assemblée générale approuve les comptes de l’exercice révolu et vote le budget pour l’exercice à venir.
L’assemblée générale est seule compétente pour opérer une modification des statuts et pour décider de la dissolution de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » est engagée par la signature conjointe du président et d’un autre membre du comité-directeur.
Les résolutions prises sur proposition sont votées à la majorité simple des voix des membres présents. Les votes ont lieu à main levée, à moins que la majorité des délégués n’exige, par vote à main levée, un scrutin secret. En cas d’égalité des voix, la voix du président de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » est prépondérante.
Le procès-verbal de l’assemblée générale sera communiqué endéans les 3 mois par le secrétaire général aux membres de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
Article 13 – Elections du comité directeur
Le comité-directeur est l’organe administratif et exécutif de l’a.s.b.l. « Team U’Fit », qui exerce, à titre résiduel, toutes les attributions des présents statuts.
Il se compose :
Sauf accord unanime contraire, les membres désignés ci-dessus a), b), et c) sont élus par le comité pour une durée de deux ans.
Les membres du comité-directeur sont rééligibles.
Au premier tour de scrutin, l‘élection a lieu à la majorité absolue, tandis qu’au deuxième tour, elle a lieu à la majorité simple.
Les candidatures aux différents postes à pourvoir sont à introduire auprès du secrétariat de l’a.s.b.l. « Team U’Fit », au moins deux semaines avant la date de l’assemblée, par courrier simple signé de la main du président ou du secrétaire du club affilié.
Le comité-directeur est convoqué par le président de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
La convocation est obligatoire lorsqu’elle est demandée par le quart de ses membres.
Les décisions du comité-directeur sont prises à la majorité simple.
Pour être valables, au moins le tiers de ses membres doit être présent.
Le comité-directeur a les pouvoirs d’administration et de disposition les plus étendus pour la gestion des affaires de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » dans le respect des statuts et règlements.
Il peut se faire assister, pour des affaires déterminées, par des commissions temporaires ou permanentes, chargées d’étudier, d’organiser et d’exécuter des programmes spéciaux.
Il a notamment les pouvoirs suivants :
Il veille d’autre part au respect des obligations contractuelles et au paiement des cotisations et autres taxes.
Il règle les conflits résultant de transferts de boxeurs ou membres d’un club à un autre et contre lesquels des objections écrites sont formulées.
Afin d’assurer au mieux le fonctionnement de l’a.s.b.l. « Team U’Fit », le comité-directeur est habilité à voter, à la majorité des deux tiers de ses membres, des règlements intérieurs adaptés aux besoins et intérêts des différents organes de l’a.s.b.l. « Team U’Fit ».
Le président de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » préside les assemblées ainsi que les séances du comité directeur.
Il représente l’a.s.b.l. « Team U’Fit » dans tous les actes de la vie civile.
En cas d’empêchement ou de vacance de poste du président, ses fonctions seront exercées par le secrétaire ou le trésorier pour la durée de cet empêchement ou de cette vacance de poste du président.
Article 14 – Ressources financières
Les ressources financières de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » sont :
La cotisation des membres et des managers est fixée chaque année par le comité.
La comptabilité de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » est tenue par le trésorier du club, qui dresse le bilan des recettes et dépenses ainsi que le résultat de l’exercice écoulé. La gestion du trésorier est contrôlée chaque année par deux réviseurs, élus par le comité, qui rendent compte de leurs vérifications à ce dernier.
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » recommande à ses membres de ne pas porter devant les tribunaux judiciaires ordinaires des litiges qui entrent dans la compétence de la Commission Luxembourgeoise d’Arbitrage pour le Sport (C.L.A.S.) du C.O.S.L.
Les sanctions pouvant être prononcées par les juridictions précitées sont les suivantes :
Seul le comité a le pouvoir de modifier le taux des amendes.
Les présents statuts ainsi que les divers règlements de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » ne peuvent être modifiés que par le comité à la majorité des deux tiers des voix.
Article 15 – Dopage
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » proscrit l’utilisation par les sportifs, ainsi que l’administration aux sportifs, de substances ou de moyens de dopage.
En matière de contrôle de dopage, l’a.s.b.l. « Team U’Fit » se soumet avec tous ses licenciés actifs et inactifs à l’autorité de l’organisme national de coordination agréé par le C.O.S.L., et les autorités étatiques compétentes.
Elle reconnaît à cet organisme le droit d’établir la liste de substances dopantes et de procéder au contrôle de dopage parmi ses licenciés, notamment de fixer le programme des contrôles, de désigner les licenciés contrôlés, d’arrêter les règles de procédure du contrôle, de déterminer les mesures protectrices de droits des licenciés, de choisir le ou les établissements effectuant les examens de laboratoire.
L’a.s.b.l. « Team U’Fit » applique par extension, dans son domaine de compétence, les sanctions, portant interdiction de participation à des manifestations sportives, prononcées pour des faits de dopage par un quelconque autre organisme national ou international officiel régissant un sport pratiqué au sein d’une fédération membre du C.O.S.L.
Article 16 – Dissolution
La dissolution de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » ne peut être décidée que par un comité convoqué spécialement à cet effet, statuant à la majorité des deux tiers des voix. Si la dissolution est décidée, le patrimoine de l’a.s.b.l. « Team U’Fit » sera attribué à une association ayant le même objet.